Conditions générales

Conditions Générales 2022-2023

Art.1 Pour la rentrée d’août, les inscriptions ne sont acceptées que pour une année scolaire complète (10 mois).

Art.2 Chaque élève doit être couvert par sa propre assurance maladie et accidents.

Art.3 Les écolages sont payables d’avance, en un, deux ou dix versements.

Art.4 La taxe d’inscription reste due en cas d’annulation.

Art.5 Les études dirigées et les repas font partie du plan pédagogique de l’école, ils sont donc obligatoires. L’annulation en cours de période ou l’absence à des repas ou études ne donne droit à aucune réduction. Le pique-nique à l’école n’est accepté que pour raison médicale.

Art.6 Les inscriptions aux appuis et aux cours à option sont prises pour un semestre complet. L’annulation en cours de période ou l’absence à une ou plusieurs séance-s ne donne droit à aucune réduction.

Art.7 Les camps et les diverses sorties font partie du  plan pédagogique de l’école : ils sont donc également obligatoires.

Art.8 Une résiliation intervenant après le 15 juin implique le payement des deux premiers mois d’écolage.

Art.9 En cas de résiliation du contrat pour cause de « force majeure » (par écrit uniquement), le mois en cours et les deux suivants restent dus. Dans tout autre cas de résiliation, l’écolage est dû dans son intégralité.

Art.10 En cas de renvoi de l’élève, le mois en cours et les deux suivants restent dus.