• Conditions générales

Conditions Générales 2023-2024

Art.1 Pour la rentrée d’août, les inscriptions ne sont acceptées que pour une année scolaire complète (10 mois).

Art.2 Chaque élève doit être couvert.e par sa propre assurance maladie et accidents.

Art.3 Les écolages sont payables d’avance, en un, trois ou dix versements.

Art.4 Les études dirigées et les repas font partie du plan pédagogique de l’école, ils sont donc obligatoires et les frais dus pour toute l’année.

L’absence à des repas ou études ne donne droit à aucune réduction.
Le pique-nique à l’école n’est accepté que pour raison médicale.

Art.5  Les inscriptions aux appuis et aux cours à option sont prises pour un semestre complet.

L’annulation en cours de semestre ou l’absence à une ou plusieurs séance-s ne donne droit à aucune réduction.

Art.6  Les camps et les diverses sorties font partie du plan pédagogique de l’école : ils sont donc également obligatoires.

Art.7  Conditions de résiliation avant la rentrée scolaire

  1. Toute résiliation se fait par écrit
  2. Une résiliation intervenant avant le 30 avril implique le payement des fraisd’inscription uniquement.
  3. Une résiliation intervenant entre le 30 avril et le 31 mai implique lepayement des frais d’inscription et d’un mois d’écolage.
  4. Une résiliation intervenant entre le 1er juin et la rentrée scolaire implique lepayement des frais d’inscription et de deux mois d’écolage.

Art.8 Conditions de résiliation après la rentrée scolaire

  1. Touterésiliationsefaitparécrit
  2. Encasderésiliationducontratpourcausede«forcemajeure»,lemoisencours et les deux suivants sont dus.
  3. Dans tout autre cas de résiliation, l’écolage est dû dans son intégralité.

Art.9  En cas de renvoi de l’élève, le mois en cours et les deux suivants sont dus.