• Conditions générales

Conditions Générales 2019-2020

Art.1 Pour la rentrée d’août, les inscriptions ne sont acceptées que pour une année scolaire complète (10 mois).

Art.2 Chaque élève doit être couvert par sa propre assurance maladie et accidents.

Art.3 Les écolages sont payables d’avance, en un, deux ou dix versements.

Art.4 La taxe d’inscription reste due en cas d’annulation.

Art.5 Les inscriptions aux repas sont prises pour un semestre complet. L’annulation en cours de période ou l’absence à un ou plusieurs repas ne donne droit à aucune réduction. Le pique-nique à l’école n’est accepté que pour raison médicale.

Art.6 Les inscriptions aux appuis sont prises pour un semestre complet. Pour les cours à option, il s’agit de trimestres. L’annulation en cours de période ou l’absence à une ou plusieurs séances ne donne droit à aucune réduction.

Art.7 La pause de 11h30 à 12h35, comprenant les repas, se passe soit à l’école sous notre responsabilité, soit à la maison sous celle des parents, soit chez un parent ou ami sous la responsabilité de celui-ci. En aucun cas, un élève se trouve « livré à lui-même » lors de ces 4 pauses des lundis, mardis, jeudis et vendredis.

Art.8 Les études dirigées font partie du plan pédagogique de l’école, elles sont donc obligatoires.

Art.9 Les camps et les diverses sorties font partie du plan pédagogique de l’école : ils sont donc également obligatoires.

Art.10 Une résiliation intervenant après le 15 juin implique le payement des deux premiers mois d’écolage.

Art.11 En cas de résiliation du contrat « pour cause de force majeure », le mois en cours et les deux suivants restent dus. Dans tout autre cas de résiliation, l’écolage est dû dans son intégralité.

Art.12 En cas de renvoi de l’élève, le mois en cours et les deux suivants restent dus.